Sharpstone

EPISODE 3 – SECURISER

Sécuriser le CIR

Le dossier technique du CIR est la clé de voûte de la sécurisation de ce dispositif fiscal. Pour chaque projet, il s’agit de démontrer qu’une démarche scientifique a été menée.

C’est une « plaidoirie technologique ».

SHARPSTONE TOOLS AND TRICKS

Les 3 enjeux du CIR/CII pour une startup

EPISODE 3 – SECURISER

EPISODE 1 – MAXIMISER

EPISODE 2 – ACCELERER

Anticiper chaque étape pour obtenir le cash au plus vite

Notre approche du dossier technique

Analyse

Identifier 2/3 verrous technologiques et analyser les états de l’art pour chacun d’entre eux : démontrer qu’ils sont lacunaires et qu’il est donc nécessaire d’engager des travaux de R&D

Cohérence

Montrer une cohérence entre les travaux, les verrous et les états de l’art. C’est une démonstration : "j’affirme, je prouve"

Dossier

Au-delà des paragraphes du dossier type, présenter également une roadmap technologique pluri-annuelle pour mettre les travaux en perspective

Réussites

Ajouter des indicateurs de réussite connexes (clients, concours, levées, collaborations Grands Comptes ou académiques etc.) dans le chapeau introductif du dossier

Veille

Etre vigilant sur les évolutions de la réglementation fiscale et sur l’évolution du format du dossier

Pour un premier dépôt, n’hésitez pas à échanger en amont avec l’inspecteur référent afin de lui présenter l’activité de R&D et dans le cadre d’une rétroactivité, d’en expliquer les raisons.
Sara Slimani
Consultante, Sharpstone
A chaque fois, je suis impressionné par leur rapidité et leur compréhension des sujets. C’est l’un de nos prestataires les plus fiables, et je le recommande à tous les fondateurs que je croise.
Mathieu Nohet
Directeur Général, Manty

Le CIR comme tour de contrôle du JEI

Un rescrit ne dispense pas de vérifier la validité du statut JEI chaque année : respect du ratio de 15% (charges R&D au sens du CIR/charges totales).


Anticiper le volume de dépenses de R&D est fondamental pour savoir s’il est toujours pertinent d’appliquer les exonérations de cotisations patronales et sur quels profils ?

La croissance des dépenses commerciales et marketing (par exemple) peut faire en sorte que ce ratio repasse en dessous des 15% et que l’application des exonérations ne soit plus possible en N+3. Cela étant, c’est une bonne nouvelle, cela signifie qu’il y a une traction !

Prenons contact pour échanger sur l’offre Advisory de Sharpstone. 

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L'exemple d'une roadmap technologique et financière

  • FinTech, cliente depuis 2020

  • Date de création : Janvier 2020

  • Cible : toutes entreprises SaaS

Roadmaps business, Tech et financière

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